QO n°458S Financement des projets prévus dans le Ségur de la santé : hôpital d’Aubagne
Question orale n° 0458S de M. Guy Benarroche publiée dans le JO Sénat du 23/02/2023 - page 1269 Dans le ...
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Motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité présenté au nom du groupe Ecologiste – Solidarité et Territoires
Loi #antisquat#kasbarian Motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité présenté au nom du groupe Ecologiste - Solidarité et Territoires « Certaines ...
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Réhabilitation des militaires « fusillés pour l’exemple »
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous étudions aujourd’hui une loi de justice. Une loi qui ...
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Projet de loi JO2024 : explication de vote
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les semaines, les mois passent, sans que jamais retombe l’envolée sécuritaire ...
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Projet de loi Jeux Olympiques Paris 2024 : discussion générale
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous retrouvons pour étudier un texte dont le but affiché ...
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Question orale : Moyens pour la généralisation des cours criminelles départementales
Question orale n° 0336S de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 29/12/2022 - page ...
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Orientation et programmation du ministère de l’intérieur : Adoption définitive des conclusions de la commission mixte paritaire
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici à nouveau réunis pour déterminer la trajectoire du ministère ...
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Politique de l’immigration. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Monsieur le président, madame la Première ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce débat n’est qu’un prélude à l’examen ...
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Débat projet de loi asile-immigration
Monsieur le président, madame la Première ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce débat n'est qu'un prélude à l'examen ...
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Comité d’évaluation sur les cours criminelles départementales (#CCD)
Ces six derniers mois, j'ai participé avec grand intérêt au comité d’évaluation sur les cours criminelles départementales (CCD). Ces CCD ...
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