Question écrite : Sécheresse et Agriculture
Question n° 07824 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentairePubliée le : 13/07/2023 Texte de ...
Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. Explication de vote.
Monsieur le président Mesdames les rapporteurs Monsieur le Ministre Chers collègues, Nous nous retrouvons pour expliquer nos positions de vote ...
Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme mon collègue Daniel Breuiller l’a indiqué lors de la discussion ...
Méga-centrale bois charbon de Gardanne, question écrite à Mme la ministre de la transition énergétique
Question écrite n° 04102 de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 01/12/2022 - page ...
QO n°458S Financement des projets prévus dans le Ségur de la santé : hôpital d’Aubagne
Question orale n° 0458S de M. Guy Benarroche publiée dans le JO Sénat du 23/02/2023 - page 1269 Dans le ...
Proposition de loi tendant à garantit la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
M. Guy Benarroche. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la représentativité, la parité, la diversité dans les ...
Loi Kasbarian-Bergé : Motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité
Loi #antisquat#kasbarian Motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité présenté au nom du groupe Ecologiste - Solidarité et Territoires « Certaines ...
Réhabilitation des militaires « fusillés pour l’exemple »
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous étudions aujourd’hui une loi de justice. Une loi qui ...
Projet de loi JO2024 : explication de vote
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les semaines, les mois passent, sans que jamais retombe l’envolée sécuritaire ...
Projet de loi Jeux Olympiques Paris 2024 : discussion générale
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous retrouvons pour étudier un texte dont le but affiché ...