L’usine Fibre Excellence de Tarascon
Question écrite n° 27537 de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2022 M. Guy Benarroche attire l'attention de Mme la ministre de la transition…
Proposition de loi portant diverses mesures visant à renforcer la sûreté nucléaire
Proposition de loi portant diverses mesures visant à renforcer la sûreté nucléaire, la transparence financière et le contrôle parlementaire : A lire sur le site du sénat texte n° 442 (2021-2022)…
Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution
Proposition de résolution appelant à une meilleure prise en compte de la situation des femmes dans les territoires ruraux pour en finir avec les zones blanches de l’égalité A lire…
Rapport d’information de M. Guy BENARROCHE, fait au nom de la commission des lois n° 197 (2021-2022)
La commission des lois a examiné, mercredi 24novembre 2021, le rapport de Guy Benarroche sur les crédits des programmes 165 «Conseil d’État et autres juridictions administratives» et 164 «Cour des…
Maraudes solidaires
Depuis le rétablissement des contrôles aux frontières en 2015, des milliers d’hommes, de femmes et d’enfants traversent la frontière franco-italienne dans les Hautes-Alpes, au péril de leur vie, dans des…
Centrale biomasse de Gardanne
Question écrite n° 25255 de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2021 - page 6203 Rappelle la question 20179 M. Guy Benarroche rappelle à…
Projet de loi 3DS : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dire que la montagne a accouché d’une souris ne serait pas le plus approprié au vu de l’évolution du texte après…
Proposition de loi N° 625 (2020-2021) instaurant un revenu minimum garanti
Lire sur le site du Sénat Par Mmes Raymonde PONCET MONGE, Sophie TAILLÉ-POLIAN, M. Guy BENARROCHE, Mme Esther BENBASSA, MM. Ronan DANTEC, Thomas DOSSUS, Jacques FERNIQUE, Guillaume GONTARD, Joël LABBÉ,…
Question orale à la Ministre de la transition écologique : centrale biomasse de Gardanne
Ma question s’adressait au ministre de l’économie et des finances ; elle porte sur la méga-centrale biomasse de Gardanne, dans les Bouches-du-Rhône. Cette méga-centrale biomasse s’inscrit dans le cadre d’une conversion…
Contournement routier de la ville d’Arles
Question orale n° 1473S de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 21/01/2021 M. Guy Benarroche appelle l'attention de Mme la ministre de la transition…