La commission des lois a examiné, mercredi 24novembre 2021, le rapport de Guy Benarroche sur les crédits des programmes 165 «Conseil d’État et autres juridictions administratives» et 164 «Cour des…
Question écrite n° 25255 de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2021 - page 6203 Rappelle la question 20179 M. Guy Benarroche rappelle à…
Lire sur le site du Sénat Par Mmes Raymonde PONCET MONGE, Sophie TAILLÉ-POLIAN, M. Guy BENARROCHE, Mme Esther BENBASSA, MM. Ronan DANTEC, Thomas DOSSUS, Jacques FERNIQUE, Guillaume GONTARD, Joël LABBÉ,…
Ma question s’adressait au ministre de l’économie et des finances ; elle porte sur la méga-centrale biomasse de Gardanne, dans les Bouches-du-Rhône. Cette méga-centrale biomasse s’inscrit dans le cadre d’une conversion…
Question orale n° 1473S de M. Guy Benarroche (Bouches-du-Rhône - GEST) publiée dans le JO Sénat du 21/01/2021 M. Guy Benarroche appelle l'attention de Mme la ministre de la transition…